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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PANSEMENTS ROYER
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PANSEMENTS ROYER (S.A.), La Rechassière, 69730 GENAY.

Numéro de dépôt :
1153988
Date de dépôt :
06/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de PANSEMENTS ROYER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) PANSEMENTS ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANSEMENTS ROYER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153988.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 24 25

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 6 novembre 1990.

PANSEMENTS ROYER a également déposé les autres marques suivantes : CREPE OMEGA , GARNITURE TETRA , ROY COUCH , ROYER , ZODIAC , PANSEMENTS ROYER , PANSEMENTS ROYER , (Marque figurative) , ROY'COUCH , PANSEMENTS ROYER


PANSEMENTS ROYER (S.A.), La Rechassière, 69730 GENAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-15

Cotons hydrophiles et cardés, gaze à pansement, bandes à pansement, bandes de crêpe élastique, couches, serviettes périodiques et d'une manière générale tous objets de pansements et d'hygiéne de la femme et de l'enfant.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.